MENTIONS LÉGALES

Robert Girard aquarelliste

Dernière mise à jour : 29 octobre 2025

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1. IDENTIFICATION

1.1 Propriétaire et éditeur du site

Robert Girard aquarelliste

Entreprise individuelle

Région de Lanaudière, Québec, Canada

Contact:

Courriel: r.girard1946@gmail.com

Site web: https://www.robertgirardaquarelliste.com

1.2 Directeur/Directrice de publication

Robert Girard

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2. HÉBERGEMENT DU SITE

Hébergeur:

Wix.com Ltd.

40 Namal Tel Aviv St.

Tel Aviv-Yafo, 6350671, Israël

Site web: www.wix.com

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3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3.1 Contenus du site

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, œuvres d'art, graphismes, logo, structure) est la propriété exclusive de Robert Girard, sauf mention contraire.

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3.2 Œuvres artistiques

Toutes les œuvres d'art présentées sur ce site sont protégées par le droit d'auteur. Leur reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite.

3.4 Utilisation des contenus

Pour toute demande d'utilisation des contenus (articles, images, œuvres), veuillez nous contacter à r.girard1946@gmail.com.

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4. RESPONSABILITÉS

4.1 Exactitude des informations

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4.3 Liens hypertextes

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5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de confidentialité.

Conformément aux lois canadiennes et québécoises sur la protection des renseignements personnels, vous disposez de droits sur vos données. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

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En cas de litige, les tribunaux du Québec, Canada, seront seuls compétents.

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8. ACCESSIBILITÉ

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9. MODIFICATIONS

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10. CONTACT

Pour toute question concernant ces mentions légales:

Robert Girard aquarelliste

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Courriel: r.girard1946@gmail.com

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